DELAMOTTE
Présentation de la marque DELAMOTTE
Déposée le 17 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELAMOTTE est expirée depuis le 17 août 2023.
SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243145 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181298 - Publication au BOPI 1995-01-24
Renouvellement sans limitation n°2021206 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527874 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19